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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPRICORNE PARTICIPATIONS
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CAPRICORNE PARTICIPATIONS (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
93496915
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque C

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CAPRICORNE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPRICORNE PARTICIPATIONS domicilié(e) 39-41, RUE CHANZY, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 907 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 14 décembre 2003.

CAPRICORNE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICORNE , CAPRICORNE , LA SIGNATURE DU PROPRE , LA TRANSPARENCE AU SENS PROPRE , C. CAPRICORNE LA TRANSPARENCE AU SENS PROPRE , CAPRICORNE PARTICIPATIONS , LC LA SIGNATURE DU PROPRE


CAPRICORNE PARTICIPATIONS (SOCIETE ANONYME) - 39-41, RUE CHANZY, 75011 PARIS - France - SIREN 352907125


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY SOCIETE D'AVOCATS ALAIN BIRON - France


Inscription le 13 mars 1998 - Changement d'adresse n°251321 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Nettoyage industriel, l'entretien et/ou le nettoyage des locaux industriels, commerciaux, administratifs, hospitaliers, agros-alimentaires